Bienvenue sur le site internet de l’association Notre Dame de Tilly-sur-Seulles – Reine du très Saint Rosaire.

Découvrez ci-dessous qui nous sommes, et qui nous ne sommes pas.

Siège social

Le siège social est fixé au 17 rue de la Varende – 14250 TILLY-SUR-SEULLES – FRANCE.

Dispositions juridiques

Notre association est régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, et l’article 11 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales.

Déclaration à la Préfecture

L’association est enregistrée le 01/08/2018 à la Préfecture du Calvados sous le numéro R.N.A n° W142012681 et déclarée au Journal Officiel le 04/08/2018 – numéro d’annonce 228.

Objet et statuts de l’association

L’objet (le but), extrait de l’article 104 des statuts, de l’association est consultable ici.

Les statuts tels que modifiés lors de l’assemblée générale du 15 septembre 2019 sont consultables à la Préfecture du Calvados ou au format PDF.